F.C.M.N.B. Permis de sentier - Saison 2017 - 2018 - Citoyens canadiens
$255.00

NON-DISPONIBLE EN LIGNE
DISPONIBLE SEULEMENT AUX BUREAUX SNB

Permis de Sentier Famille – le troisième permis et suivant - 100,00 $+ TVH
Permis de Sentier pour motoneige Ancienne – Motoneige de 20 ans et plus - 55,00 $ + TVH
Permis de Sentier pour motoneige Classique – Motoneige entre 10 et 20 ans - 100,00 $ + TVH

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Permis de sentier saisonnier
11 octobre au (incluant) 15 décembre - 180 $ + 27.00 $ (TVH) = 207.00 $
16 décembre au 15 avril - 255 $ + 38.25 $ (TVH) = 293.25 $

NOTE:
  • Un frais de 12.00 $ (10.43 $ + 1.57 $ TVH) sera ajouté à votre commande pour la livraison du permis. Votre permis sera envoyé par poste prioritaire et aura un numéro de repère.
  • Veuillez accorder jusqu'à 2 semaines pour la livraison.

* Champs obligatoires
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* Province:
* Code postal:
* Tél.(Dom.): ex:(506)555-4567
* Numéro de club:  (Une portion de ces frais va directement au club de votre choix.) Voir carte
* Quel secteur de la province allez-vous voyager?
No de plaque: (Pour fin de reçu seulement)
Renonciation des risques
1. EN SIGNANT CE DOCUMENT, VOUS RENONCEZ À CERTAINS DROITS LÉGAUX, Y COMPRIS LE DROIT D’INTENTER UNE POURSUITE.
2. Acceptation des risques et renonciation aux réclamations: J’assume par la présente la responsabilité pour toute blessure, tout décès, toute perte ou tout dommage que je pourrais subir ou que pourraient subir un passager ou un autre conducteur de ma motoneige. J’accepte de renoncer à toute réclamation que j’ai ou que je pourrais avoir contre La Fédération des Clubs de Motoneige du Nouveau-Brunswick Inc., ses membres et les propriétaires fonciers, ainsi que leurs administrateurs, directeurs, employés, bénévoles, représentants ou agents et je décharge les renonciataires et renonce à tout jamais à toute réclamation, demande, demande en dommages-intérêts, action ou à tout motif d’action que je pourrais avoir, peu importe la cause.
3. J’ai également été avisé que le Section 7,5(2) de la Loi sur les véhicules hors-route, S.N.B., 1985, c. 0-1.5, impose des restrictions statutaires sur mon droit d’intenter des poursuites, et que c’est ma responsabilité de me familiariser avec cette législation.
4. Je connais avoir lu et compris les conditions susmentionnées et j’accepte chacune de ces conditions. Également, j’aviserai les autres utilisateurs et passagers de ma motoneige de ces conditions de vente.
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