Renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - Foire aux questions (FAQ)

Si vous avez des questions auxquelles nous n'avons pas r�pondu dans la FAQ, veuillez communiquer avec notre service � la client�le par courrier �lectronique � l'adresse suivante:  [email protected].

Vous pouvez aussi joindre le service de soutien de SNB en ligne par t�l�phone. Si vous demeurez en Am�rique du Nord, composez sans frais le 1 888 762-8600.  Si vous appelez de l'ext�rieur de l'Am�rique du Nord, composez le 1 (506) 684-7901. Vous pouvez nous joindre du lundi au vendredi, de 8h00 à 19h30, et le samedi de 9h00 � 13h00.
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  1. Comment est-ce que je montre la preuve du renouvellement d'enregistrement r�alis� en ligne � la police?
  2. Quels documents dois-je avoir en main pour renouveler l'immatriculation de mon v�hicule?
  3. Mon adresse ou information de v�hicule est inexacte sur mon enregistrement.
  4. � quel moment puis-je effectuer mon renouvellement dans Internet?
  5. Comment �tre assur� de la s�ret� d'une transaction?
  6. Quels modes de paiement sont accept�s?
  7. Comment se pr�senteront les droits de renouvellement sur ma facture de carte de cr�dit?
  8. Devrai-je payer des frais additionnels pour effectuer mon renouvellement dans Internet?
  9. Comment pourrai-je conna�tre le montant qui a �t� port� au compte de ma carte de cr�dit?
  10. Recevrai-je un re�u?
  11. Quels types de transaction puis-je effectuer en ligne?
  12. Combien de temps devrai-je attendre avant de recevoir mon nouveau certificat d'immatriculation et mes vignettes?
  13. O� sont situ�s les bureaux de SNB et quelles sont leurs heures d'ouverture?
  14. Ai-je besoin d'une preuve d'assurance pour effectuer un renouvellement en ligne?
  15. Puis-je renouveler mon immatriculation en ligne m�me si j'ai chang� de nom?
  16. Est-ce que je peux renouveler l'immatriculation de plusieurs v�hicules en m�me temps?
  17. Dois-je avoir un certificat d'inspection valide du Nouveau-Brunswick pour mon v�hicule?
  18. Comment puis-je savoir si ma demande de renouvellement a �t� accept�e?
  19. Si je renouvelle plus d'une d'immatriculation, dois-je pr�senter une preuve d'assurance pour chacune?
  20. J'ai renouvel� l'immatriculation de mon v�hicule dans Internet, mais j'ai depuis chang� d'id�e et je ne d�sire plus renouveler l'immatriculation de ce v�hicule.
  21. Que dois-je faire de mon ancien certificat d'immatriculation?
  22. Que dois-je faire si je re�ois un message d'erreur et que je suis incapable de terminer la transaction OU si je d�sire changer certains renseignements relatifs � l'immatriculation de mon v�hicule?
  23. Est-ce que SNB en ligne utilise des t�moins?
  24. Le num�ro de s�rie de ma remorque de fabrication artisanale est moins de six caract�res. Comment puis-je entrer le num�ro de s�rie ?
  25. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - NO. DE PLAQUE.
  26. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - NO. DE S�RIE DU V�HICULE.
  27. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - P�RIODE DE RENOUVELLEMENT .
  28. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - CODE POSTAL .

 

1. Comment est-ce que je montre la preuve du renouvellement d'enregistrement r�alis� en ligne � la police?
Jusqu' � une copie de votre renouvellement d�enregistrement et vignettes sont re�us par la poste, une copie imprim�e de la page de confirmation ou le nombre d'autorisation est preuve du renouvellement �tant effectuer � SNB en ligne.

Renseignements suppl�mentaires :

  • En ce qui concerne la conduite l�gale routi�re, la Loi sur les v�hicules � moteur du Nouveau-Brunswick stipule qu�un v�hicule doit �tre enregistr� dans le syst�me des v�hicules � moteur, qu�il soit muni de plaques d�immatriculation valides et que des vignettes d�immatriculation valides soient fix�es aux plaques d�immatriculation.
  • Les propri�taires de v�hicules ont un d�lai de gr�ce de dix jours apr�s le renouvellement de l�immatriculation pour fixer les vignettes sur les plaques d�immatriculation. Le conducteur du v�hicule doit avoir une preuve de l�immatriculation (re�u �lectronique) pendant ce d�lai de dix jours au cas o� un agent de la paix en ferait la demande.
  • Pour de plus amples renseignements concernant la Loi sur les v�hicules � moteur ou les infractions connexes, vous pouvez contacter la Direction des v�hicules � moteur du minist�re de la S�curit� publique au (506) 453-2410 .

2. Quels documents dois-je avoir en main pour renouveler l'immatriculation de mon v�hicule?
Il vous faut le certificat d'immatriculation actuel du v�hicule, une carte de cr�dit valide (MasterCard, Visa ou American Express) ou carte de d�bit et votre carte d'assurance s'il y a lieu.

Votre adresse sur votre enregistrement doit �tre exacte pour renouveler � SNB en ligne.

3. Mon adresse ou information de v�hicule est inexacte sur mon enregistrement.
L'adresse doit �tre correcte sur l'enregistrement actuel pour renouveler � SNB en ligne.

  • Un changement d'adresse peut être fait en ligne ici ; où
  • Un changement d’adresse et renouvellement d’enregistrement de véhicule automobile peut être fait ensemble en visitant votre bureau de SNB le plus proche.

4. � quel moment puis-je effectuer mon renouvellement dans Internet?
Vous pouvez utiliser le service de renouvellement d'immatriculation de v�hicule en ligne de SNB tous les jours 24 heures sur 24.

5. Comment �tre assur� de la s�ret� d'une transaction?
Pour toutes ses transactions en ligne, Service Nouveau-Brunswick utilise un serveur s�curis� au moyen de la technologie SSL (Secure Sockets Layer). Cette derni�re permet de s�curiser l'environnement o� a lieu la transmission de donn�es entre votre ordinateur et le syst�me de la Direction des v�hicules � moteur du minist�re de la S�curit� publique. Toutes les donn�es sont ainsi chiffr�es (crypt�es) de fa�on � ce que personne ne puisse lire l'information transmise.

Le syst�me SSL qu'utilise SNB pour le renouvellement en ligne de l'immatriculation des v�hicules permet l'utilisation d'une cl� de cryptage de 40 bits.

6. Quels modes de paiement sont accept�s?
SNB en ligne accepte les cartes de cr�dit Visa, Visa D�bit, MasterCard, American Express ou Interac en ligne comme modes de paiement. Les institutions financi�res suivantes offrent actuellement le service Interac en ligne : RBC Banque Royale, Banque Scotia et TD Canada Trust.

7. Comment se pr�senteront les droits de renouvellement sur ma facture de carte de cr�dit?
Le co�t de la transaction appara�tra sur votre facture de carte de cr�dit comme suit :
SERVICE/SERVICES NB FREDERICTON NB      MONTANT $

8. Y a-t-il des frais additionnels associ�s au renouvellement dans Internet?
Non. Vous ne payerez aucun frais additionnel pour l'utilisation du service de renouvellement dans Internet.

9. Comment pourrai-je conna�tre le montant qui a �t� port� au compte de ma carte de cr�dit?
Le montant appara�tra sur l'�cran de re�u, en m�me temps qu'un num�ro d'autorisation pour vos dossiers. Veuillez prendre ce num�ro en note ou imprimez l'�cran pour vos dossiers.

10. Recevrai-je un re�u?
Non, c'est pourquoi nous vous conseillons d'imprimer l'information confirmant que votre demande de renouvellement a �t� accept�e. Conservez le num�ro d'autorisation du renouvellement et l'information postale � titre de re�u pour vos dossiers.

11. Quels types de transaction puis-je effectuer en ligne?
Visitez le site www.snb.ca puis cliquez sur Services en ligne.

12. Combien de temps devrai-je attendre avant de recevoir mon nouveau certificat d'immatriculation et mes vignettes?
Vous recevrez le nouveau certificat d'immatriculation et les vignettes dans un d�lai de 7 � 10 jours ouvrables suivant le renouvellement en ligne.

13. O� sont situ�s les bureaux de SNB et quelles sont leurs heures d'ouverture?
Cliquez sur Bureaux de SNB pour consulter la liste compl�te des bureaux de SNB et conna�tre leurs heures d'ouverture.

14. Ai-je besoin d'une preuve d'assurance pour effectuer un renouvellement en ligne?
Vous devez nous communiquer les renseignements requis concernant l'assurance pour tous les types de v�hicules � l'exception des remorques et des v�hicules tout-terrain. NOTE : Vous devez vous procurer une police d'assurance pour votre motoneige si vous comptez l'utiliser ailleurs que sur votre propri�t�. Commet une infraction quiconque omet de se procurer une police d'assurance lorsqu'il est tenu de le faire.

Des renseignements sur l'assurance est demand�es comme v�rification de l'assurance du v�hicule et ne seront pas utilis�es ou partag�es pour toute autre raison.

15. Puis-je renouveler mon immatriculation en ligne m�me si j'ai chang� de nom?
Oui, mais si vous désirez que nous utilisions dorénavant votre nouveau nom, vous devrez nous présenter une preuve de changement de nom. Rendez-vous dès que possible à un bureau de SNB muni des documents justificatifs (l'ordonnance de la cour, le certificat de mariage, etc.) afin que votre nom soit correctement inscrit dans nos dossiers.

16. Est-ce que je peux renouveler l'immatriculation de plusieurs v�hicules en m�me temps?
Oui, vous pouvez renouveler plus d�un v�hicule dans une seule transaction en ligne.

17. Dois-je avoir un certificat d'inspection valide du Nouveau-Brunswick pour mon v�hicule?
Oui, tous les v�hicules (� l'exception des v�hicules tout-terrain, des motocyclettes et des cyclomoteurs) doivent �tre munis d'un autocollant d'inspection valide pour pouvoir circuler sur la voie publique.

18. Comment puis-je savoir si ma demande de renouvellement a �t� accept�e?
Lorsque le syst�me aura trait� votre demande, le message � Mise � jour r�ussie du num�ro de plaque � ou � Mise � jour en suspens du num�ro de plaque � appara�tra � l'�cran, accompagn� d'un num�ro d'autorisation. Imprimez cette page ou prenez en note le num�ro d'autorisation � titre de re�u.

19. Si je renouvelle plus d'une d'immatriculation, dois-je pr�senter une preuve d'assurance pour chacune?
Oui, dans la mesure o� vous �tes tenu de poss�der une police d'assurance pour le type de v�hicule en question. Le syst�me vous demandera d'entrer s�par�ment l'information concernant l'assurance pour chacun des v�hicules. (Voir question 14).

20. J'ai renouvel� l'immatriculation de mon v�hicule dans Internet, mais depuis j'ai chang� d'id�e et je ne d�sire plus renouveler l'immatriculation de ce v�hicule.
Vous devrez alors pr�senter une demande de remboursement. Veuillez vous adresser (par t�l�phone ou en personne) au personnel du bureau de SNB le plus pr�s de chez vous pour savoir comment proc�der.

21. Que dois-je faire de mon ancien certificat d'immatriculation?
Lorsque vous aurez re�u par la poste votre nouveau certificat d'immatriculation et vos nouvelles vignettes, vous pourrez vous d�partir de l'ancien certificat d'immatriculation.

Apposez imm�diatement les nouvelles vignettes sur vos plaques.

22.Que dois-je faire si je re�ois un message d'erreur et que je suis incapable de terminer la transaction?
Communiquez avec le bureau d'aide de SNB au 1-888-832-2762.

23. Est-ce que SNB en ligne utilise des t�moins?
Afin d'assurer la liaison entre notre serveur s�curis� et votre ordinateur pour toute la dur�e de la transaction en ligne, nous utilisons des t�moins (cookies), une technologie courante qui nous permet de sauvegarder les donn�es que vous entrez au clavier � mesure que progresse la transaction en ligne.

Les t�moins dans ce site ne servent en aucun cas � recueillir des renseignements personnels sur nos clients.

24. Le num�ro de s�rie de ma remorque de fabrication artisanale est moins de six caract�res. Comment puis-je entrer le num�ro de s�rie ?
Lors du renouvellement d'une remorque de fabrication artisanale, vous devez toujours entrer NA pour le num�ro de s�rie, peu importe comment il est affich� sur votre formulaire d'inscription.

25. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - NO. DE PLAQUE
Votre num�ro de plaque se trouve sur votre certificat d'immatriculation. Entrer le num�ro de la plaque sans espace ou trait d�union, ex. : abc123. Les plaques de personne amput�e, de transporteur, divers, saisonnier, diplomatique, et concessionnaire ne peuvent pas �tre renouvel�es en ligne.

26. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - NO. DE S�RIE DU V�HICULE.
Lors du renouvellement d'une remorque de fabrication artisanale, vous devez toujours entrer NA pour le num�ro de s�rie, peu importe comment il est affich� sur votre formulaire d'inscription.

27. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - P�RIODE DE RENOUVELLEMENT.
Les plaques de v�hicule antique, d�indicatif d�appel, de conservation, de pompier, de v�hicule utilitaire lourd, de v�hicule utilitaire l�ger, de voiture, personnalis�es, de taxi et d�ancien combattant peuvent toutes �tre renouvel�es pour une p�riode d'un � 12 mois. Les types de plaques suivants ont une date d�expiration fixe au 31 mars: Remorque, motocyclette, cyclomoteur, ancienne, Agricole et tracteur utilitaire. Le type de plaque suivant a une date d�expiration fixe au 31 d�cembre: V�hicules Hors Route.

28. Aide de renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - CODE POSTAL.
Si le code postal de votre adresse actuelle ne correspond pas � celui de l�immatriculation de votre v�hicule :

  • Un changement d'adresse peut être fait en ligne ici ; où
  • Un changement d’adresse et renouvellement d’enregistrement de véhicule automobile peut être fait ensemble en visitant votre bureau de SNB le plus proche.

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