Renouvellement de l'immatriculation des v�hicules - Foire aux questions (FAQ)

Si vous avez des questions auxquelles nous n'avons pas r�pondu dans la FAQ, veuillez communiquer avec notre service � la client�le par courrier �lectronique � l'adresse suivante:  [email protected].

Vous pouvez aussi joindre le service de soutien de SNB en ligne par t�l�phone. Si vous demeurez en Am�rique du Nord, composez sans frais le 1 888 762-8600.  Si vous appelez de l'ext�rieur de l'Am�rique du Nord, composez le 1 (506) 684-7901. Vous pouvez nous joindre du lundi au vendredi, de 8h00 à 19h30, et le samedi de 9h00 � 13h00.
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  1. Comment est-ce que je montre la preuve du renouvellement d'immatriculation réalisé en ligne à la police?
  2. Quels documents dois-je avoir en main pour renouveler l'immatriculation de mon véhicule?
  3. Mon adresse ou information de véhicule est inexacte sur mon immatriculation, comment puis-je le modifier?
  4. Combien de temps devrai-je attendre avant de recevoir mon nouveau certificat d'immatriculation et mes vignettes?
  5. Ai-je besoin d'une preuve d'assurance pour effectuer un renouvellement en ligne?
  6. Puis-je renouveler mon immatriculation en ligne même si j'ai changé de nom?
  7. Est-ce que je peux renouveler l'immatriculation de plusieurs véhicules en même temps?
  8. Comment puis-je savoir si ma demande de renouvellement a été réussi?
  9. J'ai renouvelé l'immatriculation de mon véhicule en ligne, mais depuis j'ai changé d'idée et je ne désire plus renouveler l'immatriculation de ce véhicule.
  10. Que dois-je faire de mon ancien certificat d'immatriculation?
  11. Que dois-je faire si je reçois un message d'erreur et que je suis incapable de terminer la transaction?
  12. Le numéro de série de ma remorque de fabrication artisanale est moins de six caractères. Comment puis-je entrer le numéro de série?
1. Comment est-ce que je montre la preuve du renouvellement d'immatriculation réalisé en ligne à la police?
Jusqu' à ce qu’une copie de votre renouvellement d’immatriculation et vignette soit reçue par la poste, une copie imprimée de la page de confirmation ou du numéro d'autorisation est preuve du renouvellement effectué à SNB en ligne.

Renseignements supplémentaires :
  • En ce qui concerne la conduite légale routière, la Loi sur les véhicules à moteur du Nouveau-Brunswick stipule qu’un véhicule doit être enregistré dans le système des véhicules à moteur, qu’il soit muni de plaques d’immatriculation valides et que des vignettes d’immatriculation valides soient fixées aux plaques d’immatriculation.
  • Les propriétaires de véhicules ont un délai de grâce de dix jours après le renouvellement de l’immatriculation pour fixer les vignettes sur les plaques d’immatriculation. Le conducteur du véhicule doit avoir une preuve de l’immatriculation (reçu électronique ou numéro de confirmation) pendant ce délai de dix jours au cas où un agent de la paix en ferait la demande.
  • Pour de plus amples renseignements concernant la Loi sur les véhicules à moteur ou les infractions connexes, vous pouvez contacter la Direction des véhicules à moteur du ministère de la Sécurité publique au (506) 453-2410.
2. Quels documents dois-je avoir en main pour renouveler l'immatriculation de mon véhicule?
Il vous faut :
  • Le numéro d’identification du véhicule (NIV) et le numéro de la plaque d’immatriculation (figurant sur le certificat d’immatriculation)
  • Votre code postal
  • Le numéro de votre police d’assurance, sa date d’expiration et le nom de la compagnie d’assurance (figurant sur la carte d’assurance), si applicable
    Votre adresse sur votre enregistrement doit être exacte pour renouveler à SNB en ligne.
3. Mon adresse ou information de véhicule est inexacte sur mon immatriculation, comment puis-je le modifier?
L'adresse doit être correcte sur l'immatriculation actuel pour renouveler à SNB en ligne.
  • Un changement d'adresse peut être fait en ligne ici ; où
  • Visiter votre bureau de SNB le plus près pour changer d’adresse et renouveler l’immatriculation de votre véhicule en même temps.
4. Combien de temps devrai-je attendre avant de recevoir mon nouveau certificat d'immatriculation et mes vignettes?
Vous recevrez le nouveau certificat d'immatriculation et les vignettes dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables.

5. Ai-je besoin d'une preuve d'assurance pour effectuer un renouvellement en ligne?
Vous devez fournir les informations d’assurance requise pour tous les véhicules, à l'exception des remorques et des véhicules tout-terrain. NOTE : Vous devez vous procurer une police d'assurance pour votre motoneige si vous comptez l'utiliser ailleurs que sur votre propriété.  C’est un délit de ne pas avoir d’assurance valide lorsque cela est nécessaire.

Les informations d’assurance sont demandées à titre de vérification de l'assurance du véhicule et ne seront pas utilisées ou partagées pour toute autre raison.

6. Puis-je renouveler mon immatriculation en ligne même si j'ai changé de nom?
Oui.  Cependant, vous ne pouvez pas changer votre nom en ligne car vous devez présenter une preuve du changement de nom.

Visiter votre bureau de SNB le plus près pour changer votre nom, apporter vos documents justificatifs (ordonnance de la cour, le certificat de mariage, etc.) et renouveler l’immatriculation de votre véhicule en même temps.

7. Est-ce que je peux renouveler l'immatriculation de plusieurs véhicules en même temps?
Oui, vous pouvez renouveler plus d’un véhicule dans une seule transaction en ligne.

8. Comment puis-je savoir si ma demande de renouvellement a été réussi?
Lorsque le système aura traité votre demande, le message « Mise à jour réussie du numéro de plaque » ou « Mise à jour en suspens du numéro de plaque » apparaîtra à l'écran, accompagné d'un numéro d'autorisation. Imprimez cette page ou prenez en note le numéro d'autorisation à titre de reçu.

9. J'ai renouvelé l'immatriculation de mon véhicule en ligne, mais depuis j'ai changé d'idée et je ne désire plus renouveler l'immatriculation de ce véhicule.
Vous devrez présenter une demande de remboursement. Veuillez-vous adresser (par téléphone ou en personne) au personnel du bureau de SNB le plus près de chez vous pour savoir comment procéder.

10. Que dois-je faire de mon ancien certificat d'immatriculation?
Lorsque vous aurez reçu par la poste votre nouveau certificat d'immatriculation et vos nouvelles vignettes, vous pourrez vous départir de l'ancien certificat d'immatriculation.

Apposez immédiatement les nouvelles vignettes sur vos plaques.

11. Que dois-je faire si je reçois un message d'erreur et que je suis incapable de terminer la transaction?
Communiquez avec le bureau d'aide de SNB au 1-888-832-2762.

12. Le numéro de série de ma remorque de fabrication artisanale est moins de six caractères. Comment puis-je entrer le numéro de série?
Lors du renouvellement d'une remorque de fabrication artisanale, vous devez toujours entrer NA pour le numéro de série, peu importe comment il est affiché sur votre formulaire d'inscription.


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